Urbanisme / PLU - Beauregard-Vendon (63)

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Règlement du PLU (1259Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan de zonage global 1/5000 (11044Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan de zonage 1/2500 (23216Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Rapport de présentation Révision n°1 (6221Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Rapport de présentation Modification N°1 (6422Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) (2281Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Liste des emplacements réservés (487Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réseaux assainissement (1150Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Zonage assainissement (986Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Notice du zonage d'assainissement (9954Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Liste servitudes d'utilité publique (6680Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan des servitudes d'utilité publique (1334Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) (1130Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
guide retrait-gonflement des argiles (1835Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan classement sonore (1007Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêté du classement sonore (2467Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan réseau électrique (969Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Mémoire annexes sanitaires (1314Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Enquête publique - modification et révision PLU 2021

Rapport d'enquête publique PLU 2021 (2687Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Urbanisme

Réseau d'Eau potable

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Formulaires Urbanisme (Maj septembre 2022) :

Permission de voirie

Certificat d'urbanisme

Déclaration préalable à travaux

Déclaration préalable division de terrain

Permis de construire

Permis de construire et permis d'aménager (autre que maison et annexes)

Fiche complémentaire

Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux

Déclaration d'ouverture de chantier

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